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  1. Coronavirus

3. La liste des « conditions particulières » est-elle exhaustive ?

Answer

Non, la liste de l’annexe 1a ch. II OPAS n’est pas exhaustive. Elle cite des critères qui sont non seulement fréquents, mais qui exigent aussi une intervention stationnaire chez la grande majorité des personnes concernées. Sur le plan quantitatif, ces critères couvrent donc la majeure partie des exceptions pertinentes.

Une intervention stationnaire peut également être justifiée pour d’autres conditions que celles répertoriées. Il y aura toujours des cas particuliers qui nécessiteront une évaluation individuelle, raison pour laquelle une liste exhaustive n’est pas judicieuse. Dans ces cas, une approbation de prise en charge des coûts doit être demandée au préalable à l’assureur. La liste de l’annexe 1a ch. II OPAS vise à réduire autant que possible le nombre de ces cas et la charge administrative correspondante.

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